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Horaires : Lundi au Vendredi : 8h30-13h et 13h30-19h
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Crédits et Conditions Générales d’Utilisation

Crédits

Conception et réalisation originale : PIXIGHT
Webmaster et gestion du site : Gilles Garidel
Crédits photos : IRCOMS et Fotolia
Editeur de l’application : Monsieur Raphaël JALLAGEAS
IRCOMS
8 rue du chêne germain
35510 Cesson sévigné
Lundi au Vendredi : 8h30-13h et 13h30-19h
Tél. 02 99 25 34 44
raphael@jallageas.fr

Directeur de la publication : Monsieur Raphaël JALLAGEAS

Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conditions Générales d’Utilisation

Préambule

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») décrivent les termes et conditions dans lesquels l’application IRCOMS (ci-après « App IRCOMS » ou « le site ») et l’auteur (ci-après « l’auteur ») fournissent le service à l’utilisateur inscrit ou non (ci-après « l’utilisateur » ou « l’internaute »). L’accès à cet app est subordonné au respect des présentes CGU. Tout internaute souhaitant y accéder doit avoir pris connaissance préalablement de ces CGU et s’engage à les respecter sans réserve.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site, sauf mention expresse est la propriété exclusive de l’auteur. Les contenus des sections formation du site peuvent provenir de sources externes (livres, autres sites,…). Dans ces cas là, la source doit accepter l’utilisation faite de ses contenus par l’app L’utilisateur est responsable des contenus qu’il a proposés. En aucun cas, IRCOMS ne pourra être tenu pour responsable si un contenu ajouté par un utilisateur sur les formulaires viole la licence et les règles de publication de la source d’information. IRCOMS s’engage sur simple demande à retirer immédiatement les informations violant une licence de publication. L’utilisateur dispose d’un droit de modification, rectification et suppression des données issues de sa contribution. Les sources des informations citées sur le site ne sont en aucun cas liées au site.

Limitations

IRCOMS fournit un service applicatif permettant la remontée d’information, litiges et constats internes à l’entreprise. En dépit du soin apporté à la rédaction du contenu du site, aucune garantie n’est apportée quant à la fiabilité des informations. L’auteur décline toute responsabilité en cas d’erreur de contenu, et à l’utilisation qu’en fait l’utilisateur.
L’application IRCOMS n’est pas un dispositif d’aide à la conduite et ne doit pas être utilisé en conduisant.
En cas d’erreur dans le contenu, l’utilisateur est cordialement invité à faire part de ses remarques à l’auteur, par exemple en utilisant le formulaire de contact. L’auteur se réserve le droit de supprimer tout ou partie du contenu du site, sans autre formalité.

Confidentialité et vie privée

Les informations collectées par l’app IRCOMS sont nécessaires à son bon fonctionnement et permettent à ses utilisateurs de bénéficier d’informations et de contenus adaptés. Ces informations sont destinées à l’usage exclusif de IRCOMS, et ne seront pas communiquées à des partenaires. Ce site a été déclaré à la CNIL sous le numéro (en cours d’enregistrement). Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Il peut, à tout moment, demander que son compte ainsi que ses contributions au site soient supprimées. Ce droit peut être exercé en utilisant le formulaire de contact à disposition sur l’app. L’app IRCOMS utilise des outils de traçabilité de visite. Cette traçabilité est utilisée à des fins statistiques à usage non disciplinaires et non commerciales. L’utilisateur est conscient du risque inhérent à internet et ne pourra tenir pour responsable le site en cas de vol ou d’altération par un tiers des données concernant l’utilisateur. De son côté, IRCOMS s’engage à sécuriser au maximum les données fournies par l’utilisateur. De plus, IRCOMS s’engage à ne jamais transmettre à des tiers les données fournies par les utilisateurs.

Les présentes CGU peuvent faire l’objet de modifications sans préavis. Néanmoins, en cas de modification majeure, une communication pourra éventuellement être affichée en page d’accueil de l’App. Les CGU peuvent notamment évoluer lors de l’ajout de services et fonctionnalités particulières, ou faire l’objet d’avenants via des Conditions Particulières d’Utilisation.